MENTIONS LÉGALES KRISTAL

Mentions légales

Préambule

Les mentions légales obligatoires concernant le site www.kristal.aero sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.

Editeur

Le site www.kristal.aero est édité par la société Kristal Aéronautique, SARL au capital social de 10 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 412 462 285.

La société Kristal Aeronautique est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts. Son numéro individuel d'identification est le FR 62 412462285.

Adresse : 61 rue Frédéric Mistral, 34400 Lunel - FRANCE
Tél : +33 4 67 71 52 63
Fax : +33 4 67 83 08 61
Email : web@kristalaero.com

Directeur de publication

Le directeur de la publication du site www.kristal.aero est Gilles Wallet.

Le responsable éditorial du site www.kristal.aero est Gilles Wallet.

Hébergeur

Le site www.kristal.aero est hébergé par la société OVH.

Adresse : 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix – France
Tél : 0 899 701 761
Email : support@ovh.com
Site internet : www.ovh.com

Propriété Intellectuelle

La structure générale du site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Kristal Aéronautique. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société Kristal Aéronautique est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque Kristal Aéronautique est une marque déposée. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Kristal Aéronautique

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :

par voie postale : 61 rue Frédéric Mistral, 34400 Lunel - FRANCE
par courrier électronique : web@kristalaero.com

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